Conditions relatives aux produits de marketing d'influence de Sprout Social​​ 

Les présentes Conditions relatives aux produits de marketing d'influence (« Conditions relatives aux produits ») régissent l'utilisation et l'accès de l'Abonné aux Services d'abonnement du marketing d'influence et sont intégrées à l'accord conclu entre les parties en ce qui concerne l'utilisation des Services d'abonnement du marketing d'influence(« Accord »). Les termes en majuscules utilisés mais non définis dans les présentes Conditions relatives aux produits ont la signification qui leur est attribuée dans l'Accord. En cas de conflit entre les présentes Conditions relatives aux produits et l'Accord, les premières prévalent.​​ 

1. Services d'abonnement du marketing d'influence. Aux fins des présentes Conditions relatives aux produits, les « Services d'abonnement du marketing d'influence » désignent les services d'abonnement exclusifs du marketing d'influence, qui comprennent l'utilisation des applications web, de l'assistance technique et de la Documentation de Sprout Social, correspondant au forfait, aux fonctionnalités et au forfait d'assistance achetés par l'Abonné par le biais d'une Commande de service applicable.​​ 

2. Documentation. With respect to Influencer Marketing Subscription Services, “Documentation” shall mean the online materials pertaining to the use of the Influencer Marketing Subscription Services available to Subscriber at: https://influencersupport.sproutsocial.com/hc/en-us, which may be updated from time-to-time. ​​ 

3. Créateurs. L'Abonné reconnaît, comprend et accepte que, entre autres fonctionnalités, les Services d'abonnement relatifs au marketing d'influence permettent d'identifier et d'initier des communications directes, des interactions et des transactions avec un ou des « Créateur(s) », terme désignant, aux fins de l'Accord, toute personne, entité ou organisation tierce, ainsi que leurs Sociétés affiliées ou agents respectifs, qui proposent et créent du contenu multimédia promotionnel, notamment les influenceurs sur les réseaux sociaux. L'Abonné s'engage à ne pas transmettre à Sprout Social ni à permettre à Sprout Social de collecter des données personnelles lorsque l'Abonné sait ou devrait raisonnablement savoir qu'elles proviennent d'un Créateur qui n'a pas autorisé une telle utilisation, ou qu'elles proviennent ou concernent toute personne âgée de moins de 16 ans ou n'ayant pas l'âge légal dans le territoire où elle réside, ou que lesdites données comprennent des Informations sensibles (telles que définies dans la Politique d'utilisation). L'Abonné reconnaît et accepte que Sprout Social ne négocie pas et ne conclut pas, et n'a aucune obligation de négocier ou de conclure des accords ou des contrats avec les Créateurs au nom de l'Abonné, et que l'Abonné est seul responsable de la négociation et de la conclusion de contrats, de licences ou de tout autre accord avec les Créateurs engagés par l'Abonné (« Contrats de Créateur ») pour les services et le contenu fournis par lesdits Créateurs (« Contenu de Créateur »).​​   

L'Abonné reconnaît et accepte que Sprout Social et ses Sociétés affiliées ne procèdent ni à l'examen ni à l'autorisation du Contenu de Créateur, et qu'ils n'en sont pas responsables. L'Abonné est seul responsable de l'obtention, du maintien et/ou du respect de l'ensemble des exigences légales et réglementaires, licences, consentements, autorisations et/ou permissions nécessaires à l'utilisation du Contenu de Créateur et à son engagement auprès des Créateurs, notamment l'utilisation de tout contenu tiers (notamment toute image ou musique), et le respect des guides de la Commission fédérale du commerce (Federal Trade Commission) relatifs à l'utilisation de promotions et de témoignages à des fins publicitaires. L'Abonné est tenu d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Sprout Social et ses Sociétés affiliées, ainsi que chacun de leurs dirigeants, administrateurs, employés, agents, successeurs et ayants droit respectifs, à l'égard de toute action en justice, réclamation, demande, procédure ou poursuite de tiers, réelle ou envisagée, découlant ou fondée sur ce qui précède.​​ 

L'Abonné déclare et garantit (i) qu'il ne fera aucune fausse déclaration et/ou ne donnera aucune fausse information aux Créateurs concernant ses produits, ses services, sa marque, son entreprise ou ses activités, (ii) qu'il n'engagera pas les Créateurs pour créer du contenu ou pour fournir des services qui enfreignent les lois et les réglementations fédérales, étatiques ou locales, (iii) qu'il n'engagera pas les Créateurs ou ne leur demandera pas de développer du contenu en rapport avec des activités, des produits ou des services illégaux, (iv) qu'il ne pratiquera aucune discrimination à l'encontre des Créateurs fondée sur la race, le sexe, l'expression de genre, la religion, la nationalité, le handicap, l'orientation sexuelle, l'âge, la situation familiale ou toute autre classe ou caractéristique protégée par la loi, (v) qu'il n'utilisera pas les Services d'abonnement du marketing d'influence ou tout service de Créateur pour un contenu ou une activité répréhensible ou qui enfreint les conditions, les politiques ou les lignes directrices d'une plateforme ou d'un site, et (vi) que tout contenu, texte, message ou autre document que l'Abonné suggère et/ou demande aux Créateurs d'inclure, ou que l'Abonné approuve pour qu'il soit inclus de toute autre manière dans le Contenu de Créateur, ne violera pas les droits d'un tiers ou toute loi, réglementation ou règle fédérale, étatique ou locale applicable. L'Abonné comprend que toute violation de ses obligations en vertu des présentes Conditions relatives aux produits, y compris la présente Section 3, peut entraîner la suspension ou la résiliation de l'accès de l'Abonné aux Services d'abonnement du marketing d'influence et de l'Accord.

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SPROUT SOCIAL ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE SONT PAS RESPONSABLES ET DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ LIÉE AUX CONTRATS DE CRÉATEURS, À TOUT CONTENU DE CRÉATEUR ET À TOUTES LES INTERACTIONS OU TRANSACTIONS CONNEXES AVEC LES CRÉATEURS EFFECTUÉES OU FACILITÉES PAR LE BIAIS DES SERVICES D'ABONNEMENT DU MARKETING D'INFLUENCE OU DE TOUT SERVICE PROFESSIONNEL CONNEXE. TOUTE INTERACTION OU TRANSACTION DE CE TYPE SE FERA AUX RISQUES ET PÉRILS DE L'ABONNÉ. TOUS LES CRÉATEURS AFFICHÉS SUR OU VIA LES SERVICES D'ABONNEMENT DU MARKETING D'INFLUENCE SONT DES ORGANISATIONS INDÉPENDANTES ET NON DES SOUS-TRAITANTS, DES AGENTS OU DES EMPLOYÉS DE SPROUT SOCIAL OU DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES. L'ABONNÉ COMPREND ET ACCEPTE QU'IL LUI REVIENT D'EFFECTUER TOUTE RECHERCHE, TOUTE VÉRIFICATION OU TOUT CONTRÔLE D'UN CRÉATEUR, NOTAMMENT L'EXAMEN DU TRAVAIL DU CRÉATEUR, AVANT DE L'ENGAGER ET D'ÉVALUER LE CARACTÈRE APPROPRIÉ DE TOUT CRÉATEUR POUR SA MARQUE. SPROUT SOCIAL ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT CE QUI PRÉCÈDE, INDÉPENDAMMENT DE TOUTE RECOMMANDATION FAITE PAR SPROUT SOCIAL OU SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES CONCERNANT LA SÉLECTION DE CRÉATEURS. SPROUT SOCIAL ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES N'ONT AUCUN CONTRÔLE SUR LA PERFORMANCE, LA VALEUR, LA QUALITÉ, L'OPPORTUNITÉ OU LA LÉGALITÉ DE TOUTE ŒUVRE OU TOUT PRODUIT DE TRAVAIL EFFECTIVEMENT FOURNI PAR LES CRÉATEURS. EN OUTRE, SPROUT SOCIAL ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE FONT AUCUNE DÉCLARATION SUR L'ORIGINALITÉ, LA PERTINENCE, LA FIABILITÉ, LA PROTECTION PAR LE DROIT D'AUTEUR, L'OPPORTUNITÉ OU L'EXACTITUDE DE TOUT TRAVAIL OU PRODUIT DE TRAVAIL FOURNI PAR LES CRÉATEURS, NI SUR L'INTÉGRITÉ, LA RESPONSABILITÉ OU LES ACTIONS DESDITS CRÉATEURS, ET NE DONNENT AUCUNE GARANTIE QUANT AUX RÉSULTATS OBTENUS SUR LA BASE DE L'UTILISATION DE TOUT CRÉATEUR OU DE TOUT CONTENU DE CRÉATEUR, OU DE LA MISE EN ŒUVRE DE TOUTE RECOMMANDATION FORMULÉE PAR SPROUT SOCIAL OU SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES À CET ÉGARD. SPROUT SOCIAL ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE DONNENT AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE QUANT AU RESPECT PAR LE CONTENU DE CRÉATEUR DU DROIT D'AUTEUR, DU DROIT DE MARQUE, DU DROIT DE PUBLICITÉ OU DE TOUT AUTRE DROIT DE TIERS. SPROUT SOCIAL ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE SONT PAS RESPONSABLES DES ACTES, ERREURS, OMISSIONS, REPRÉSENTATIONS, GARANTIES, MANQUEMENTS OU NÉGLIGENCES DE TOUT CRÉATEUR, NI DES BLESSURES PERSONNELLES, DÉCÈS, DOMMAGES MATÉRIELS OU AUTRES DOMMAGES OU DÉPENSES QUI EN RÉSULTENT.​​ 

4. Services partenaires. L'Abonné reconnaît en outre que les Services d'abonnement du marketing d'influence (et tous les Services professionnels connexes) n'incluent pas la gestion de campagnes de bout en bout.  À la demande de l'Abonné, Sprout Social et ses Sociétés affiliées peuvent, à leur seule discrétion, aider l'Abonné à communiquer avec les Créateurs, mais ne seront pas responsables de la prise de contact avec les Créateurs, de leur intégration, leur supervision ou leur gestion. À la demande de l'Abonné, Sprout Social peut orienter celui-ci vers une ou plusieurs de ses agences partenaires (« Partenaires ») pour la fourniture de services de gestion de campagnes et de services connexes (« Services partenaires ») à l'Abonné et l'Abonné consent par la présente à ce que Sprout Social divulgue des informations sur lui et sur son activité aux Partenaires dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire pour que les Partenaires considèrent l'abonné comme un client potentiel, à condition que les Partenaires soient soumis à des obligations de confidentialité commercialement raisonnables.  L'Abonné reconnaît et accepte que (i) tous les Services partenaires seront soumis à un accord distinct conclu directement entre l'Abonné et le Partenaire concerné, (ii) Sprout Social ne fait aucune déclaration ou garantie concernant les Services partenaires ou l'adéquation d'un Partenaire en tant que fournisseur de services à l'Abonné, (iii) les Partenaires ne sont pas des agents de Sprout Social et (iv) Sprout Social n'aura aucune responsabilité pour tout acte ou toute omission des Partenaires dans leur exécution des Services partenaires.​​ 

5. Conduite de l'utilisateur. L'Abonné est responsable de l'ensemble des données et du contenu produits par ses utilisateurs par l'intermédiaire des Services d'abonnement du marketing d'influence. L'Abonné reconnaît que, bien que les Services d'abonnement du marketing d'influence prévoient des règles de conduite pour les utilisateurs, Sprout Social ne contrôle pas et ne peut pas contrôler ou diriger les actions des utilisateurs par l'intermédiaire des Services d'abonnement du marketing d'influence et n'est pas responsable du contenu ou des informations que les utilisateurs transmettent ou partagent par le biais des Services d'abonnement du marketing d'influence, ou des actions de tout utilisateur ou autre tiers en lien avec les Services d'abonnement de marketing d'influence, notamment des Créateurs. Sprout Social et ses Sociétés affiliées ne sont pas responsables des contenus ou des informations à caractère offensant, inapproprié, obscène, illégal ou par ailleurs répréhensible que les utilisateurs peuvent rencontrer en utilisant les Services, ni de la conduite, en ligne ou hors ligne, de tout utilisateur des Services.​​ 

6.​​  Contenu produit. L'Abonné est tenu de ne pas utiliser, reproduire, afficher ou exécuter publiquement, ni distribuer des documents, des graphiques, des rapports, des informations, des données, des captures d'écran et d’autres documents téléchargés, copiés, stockés, imprimés ou autrement récupérés et sauvegardés par le biais des Services d'abonnement au marketing d'influence (collectivement, le « Contenu produit ») : (i) en violation de l'Accord, notamment la Politique d'utilisation, ou (ii) à des fins commerciales, sauf dans le cas où Sprout Social ou ses Sociétés affiliées donnent leur consentement écrit à cet effet. L'Abonné est tenu de ne supprimer aucune mention de droit d'auteur, de marque déposée ou d'autres droits de propriété contenue dans les Services d'abonnement au marketing d'influence ou fournie par eux, de n'utiliser ou de n'afficher aucune marque de commerce de Sprout Social ou de ses Sociétés affiliées, sauf autorisation écrite de Sprout Social ou de ses Sociétés affiliées, notamment toute mention apposée sur du Contenu produit.​​ 

7. Messages électroniques. Sauf indication contraire contenue dans une Commande de service applicable, les comptes utilisateur de l'Abonné sont limités à un total de 3 500 messages électroniques directs par mois aux Créateurs à partir des Services d'abonnement du marketing d'influence.​​ 

8. Recruit. If Subscriber uses Recruit, Subscriber acknowledges that it is a controller of the personal data collected through any of its Recruit application page(s) (each, a “Recruit Page”) and that Sprout Social, as a processor of such data, acts in accordance with Subscriber’s instructions, except with respect to Sprout Social’s Creator Hub as set forth below. Subscriber represents and warrants that: (i) it has provided legally adequate privacy notices to data subjects via the Recruit Page, (ii) it has obtained all necessary consents for the processing of personal data through the Recruit Page, and (iii) it will comply with all applicable laws and regulations, including privacy laws, in using Recruit and any personal data collected through Recruit. Subscriber acknowledges and agrees that it is solely responsible for (a) any third-party tracking or analytics integration it enables on a Recruit Page (e.g. Meta Pixel or Google Analytics) which are Third-party Services under the Sprout Social Usage Policy, including all related disclosures and consents, and (b) any custom domain on which it publishes a Recruit Page.  Sprout Social will not be responsible nor liable for any damages that may result from Subscriber’s collection and use of personal data through Recruit nor for Subscriber’s violation of applicable privacy laws, and Subscriber shall indemnify, defend and hold harmless Sprout Social and its Affiliates and each of its and their respective officers, directors, employees, agents, successors and assigns from any actual or threatened third party legal action, claim, demand, proceeding or suit arising out of or based upon the foregoing. Subscriber is solely responsible for the content on any of its Recruit Pages. Sprout Social is not responsible for, and does not confirm or verify, the accuracy or completeness of the content on any Recruit Page or the information submitted by individuals through a Recruit Page.​​ 

Subscriber further acknowledges that, as a standard feature of Recruit, each individual who submits a Recruit Page creates a Sprout Social Creator Hub account and is presented with an in-page notice, with links to the Creator Hub Terms of Use and Sprout Social’s privacy policy, stating that submission will create that account.  Sprout Social processes that individual’s personal data as an independent controller under those terms, separate from and not subject to, Subscriber’s instructions or the DPA.  Subscriber shall not remove, obscure, or attempt to disable that notice or the account-creation flow.  Subscriber acknowledges that neither the Creator Hub notice, nor the Terms of Use or privacy policy linked therein, are intended to replace, or be relied on by Subscriber to satisfy, Subscriber’s own notice and consent obligations as required above.​​  

9. DPA. The Data Processing Addendum (“DPA”) applicable to the Influencer Marketing Subscription Services is available at https://media.sproutsocial.com/uploads/Downloadable-Customer-DPA.pdf, and is incorporated by reference into the Agreement.​​ 

10. Fonctionnalités d'IA. L'utilisation par l'Abonné des produits, fonctionnalités ou outils mis à sa disposition dans le cadre des Services d'abonnement relatifs au Marketing d'influence reposant sur l'intelligence artificielle, l'apprentissage automatique ou des technologies similaires (collectivement appelées « Fonctionnalités d'IA ») est soumise à des conditions supplémentaires disponibles ici : https://sproutsocial.com/legal/AI-features-terms/.​​ 

11. Fonctionnalités de paiement. L'utilisation par l'Abonné des fonctionnalités des Services d'abonnement au marketing d'influence qui permettent à l'Abonné d'initier, de faciliter ou de gérer des paiements aux Créateurs via un service tiers de traitement des paiements intégré aux Services d'abonnement au marketing d'influence est soumise aux conditions supplémentaires consultables ici : https://sproutsocial.com/it/legal/im-payment-features-addendum.​​ 

12. Workspaces and Authorized Users.
12.1 Workspaces. "Workspaces" are discrete organizational units within the Influencer Marketing Subscription Services used to organize Subscriber's campaigns, Creators, and related data, as further described in the Documentation. Subscriber's Plan includes access to a base level of Workspaces as set forth in the Documentation. Additional Workspaces may be purchased as "Workspace Enhancements" for certain Plans and the number of Workspaces included in each Workspace Enhancement tier is as set forth in the Documentation, which may be updated from time to time. Workspaces are non-transferable between Subscriber Accounts. “Plan" means the Influencer Marketing Subscription Services, product features, and entitlements made available to Subscriber based on the tier, features, and support package purchased by Subscriber per an applicable Service Order, as further described in the applicable Documentation.​​ 

12.2 Authorized Users. Subscriber remains responsible for all activity conducted by its Authorized Users in accordance with the Agreement. Certain Plans include an unlimited number of Authorized Users. Subscriber shall not use the unlimited Authorized User entitlement to provide access to the Influencer Marketing Subscription Services to third parties other than as expressly permitted under the Agreement. Sprout Social additionally reserves the right to restrict the addition of Authorized Users if Subscriber's use is excessive or interferes with, disrupts, or degrades the integrity or performance of the Services, in accordance with the Usage Policy.​​ 

13. IM Credits. If Subscriber's Plan includes IM Credits, the following terms apply. Certain features within the Influencer Marketing Subscription Services, including Brand Safety, consume credits ("IM Credits"). The number of IM Credits included in Subscriber's Plan each month is as set forth in the Documentation for the applicable Plan. IM Credits reset monthly based on Subscriber's subscription start date, do not roll over, and unused IM Credits are forfeited upon each monthly reset. Subscriber may request additional IM Credit packs through the Influencer Marketing Subscription Services; such packs are purchased pursuant to a Service Order. Purchased IM Credit packs are one-time purchases and expire twelve (12) months from the date of purchase if not consumed. If the subscription associated with the account is cancelled or not renewed prior to this 12-month expiration date, any unused IM Credits will expire immediately upon the effective date of such cancellation or non-renewal. IM Credits are non-transferable and non-refundable. Sprout Social reserves the right to modify IM Credit consumption rates, pricing, and allocations upon notice to Subscriber; provided, however, that Sprout Social will not reduce Subscriber's monthly IM Credit allocation below the amount specified in the applicable Service Order or, if no amount is specified, the amount in effect as of the applicable subscription start date for the then-current Subscription Term. IM Credits are subject to the Usage Limits and other terms set forth in the AI Features Terms.​​ 

14. Brand Safety. If Subscriber's Plan includes the Brand Safety feature, Subscriber’s use of the Brand Safety feature and functionality within the Influencer Marketing Subscription Services is subject to the additional terms located at https://sproutsocial.com/legal/brand-safety-feature-addendum. ​​