Conditions relatives aux produits de marketing d'influence de Sprout Social​​ 

Les présentes Conditions relatives aux produits de marketing d'influence (« Conditions relatives aux produits ») régissent l'utilisation et l'accès de l'Abonné aux Services d'abonnement du marketing d'influence et sont intégrées à l'accord conclu entre les parties en ce qui concerne l'utilisation des Services d'abonnement du marketing d'influence(« Accord »). Les termes en majuscules utilisés mais non définis dans les présentes Conditions relatives aux produits ont la signification qui leur est attribuée dans l'Accord. En cas de conflit entre les présentes Conditions relatives aux produits et l'Accord, les premières prévalent.​​ 

1. Services d'abonnement du marketing d'influence. Aux fins des présentes Conditions relatives aux produits, les « Services d'abonnement du marketing d'influence » désignent les services d'abonnement exclusifs du marketing d'influence, qui comprennent l'utilisation des applications web, de l'assistance technique et de la Documentation de Sprout Social, correspondant au forfait, aux fonctionnalités et au forfait d'assistance achetés par l'Abonné par le biais d'une Commande de service applicable.​​ 

2. Documentation. Dans le cadre des Services d'abonnement du Marketing d'influence, la « Documentation » désigne les supports en ligne relatifs à l'utilisation des Services d'abonnement du Marketing d'influence mis à la disposition de l'Abonné à l'adresse https://influencersupport.sproutsocial.com/hc/en-us, qui peut faire l'objet d'une mise à jour. ​​ 

3. Créateurs. L'Abonné reconnaît, comprend et accepte que, entre autres fonctionnalités, les Services d'abonnement relatifs au marketing d'influence permettent d'identifier et d'initier des communications directes, des interactions et des transactions avec un ou des « Créateur(s) », terme désignant, aux fins de l'Accord, toute personne, entité ou organisation tierce, ainsi que leurs Sociétés affiliées ou agents respectifs, qui proposent et créent du contenu multimédia promotionnel, notamment les influenceurs sur les réseaux sociaux. L'Abonné s'engage à ne pas transmettre à Sprout Social ni à permettre à Sprout Social de collecter des données personnelles lorsque l'Abonné sait ou devrait raisonnablement savoir qu'elles proviennent d'un Créateur qui n'a pas autorisé une telle utilisation, ou qu'elles proviennent ou concernent toute personne âgée de moins de 16 ans ou n'ayant pas l'âge légal dans le territoire où elle réside, ou que lesdites données comprennent des Informations sensibles (telles que définies dans la Politique d'utilisation). L'Abonné reconnaît et accepte que Sprout Social ne négocie pas et ne conclut pas, et n'a aucune obligation de négocier ou de conclure des accords ou des contrats avec les Créateurs au nom de l'Abonné, et que l'Abonné est seul responsable de la négociation et de la conclusion de contrats, de licences ou de tout autre accord avec les Créateurs engagés par l'Abonné (« Contrats de Créateur ») pour les services et le contenu fournis par lesdits Créateurs (« Contenu de Créateur »).​​   

L'Abonné reconnaît et accepte que Sprout Social et ses Sociétés affiliées ne procèdent ni à l'examen ni à l'autorisation du Contenu de Créateur, et qu'ils n'en sont pas responsables. L'Abonné est seul responsable de l'obtention, du maintien et/ou du respect de l'ensemble des exigences légales et réglementaires, licences, consentements, autorisations et/ou permissions nécessaires à l'utilisation du Contenu de Créateur et à son engagement auprès des Créateurs, notamment l'utilisation de tout contenu tiers (notamment toute image ou musique), et le respect des guides de la Commission fédérale du commerce (Federal Trade Commission) relatifs à l'utilisation de promotions et de témoignages à des fins publicitaires. L'Abonné est tenu d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Sprout Social et ses Sociétés affiliées, ainsi que chacun de leurs dirigeants, administrateurs, employés, agents, successeurs et ayants droit respectifs, à l'égard de toute action en justice, réclamation, demande, procédure ou poursuite de tiers, réelle ou envisagée, découlant ou fondée sur ce qui précède.​​ 

L'Abonné déclare et garantit (i) qu'il ne fera aucune fausse déclaration et/ou ne donnera aucune fausse information aux Créateurs concernant ses produits, ses services, sa marque, son entreprise ou ses activités, (ii) qu'il n'engagera pas les Créateurs pour créer du contenu ou pour fournir des services qui enfreignent les lois et les réglementations fédérales, étatiques ou locales, (iii) qu'il n'engagera pas les Créateurs ou ne leur demandera pas de développer du contenu en rapport avec des activités, des produits ou des services illégaux, (iv) qu'il ne pratiquera aucune discrimination à l'encontre des Créateurs fondée sur la race, le sexe, l'expression de genre, la religion, la nationalité, le handicap, l'orientation sexuelle, l'âge, la situation familiale ou toute autre classe ou caractéristique protégée par la loi, (v) qu'il n'utilisera pas les Services d'abonnement du marketing d'influence ou tout service de Créateur pour un contenu ou une activité répréhensible ou qui enfreint les conditions, les politiques ou les lignes directrices d'une plateforme ou d'un site, et (vi) que tout contenu, texte, message ou autre document que l'Abonné suggère et/ou demande aux Créateurs d'inclure, ou que l'Abonné approuve pour qu'il soit inclus de toute autre manière dans le Contenu de Créateur, ne violera pas les droits d'un tiers ou toute loi, réglementation ou règle fédérale, étatique ou locale applicable. L'Abonné comprend que toute violation de ses obligations en vertu des présentes Conditions relatives aux produits, y compris la présente Section 3, peut entraîner la suspension ou la résiliation de l'accès de l'Abonné aux Services d'abonnement du marketing d'influence et de l'Accord.

​​ 

SPROUT SOCIAL ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE SONT PAS RESPONSABLES ET DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ LIÉE AUX CONTRATS DE CRÉATEURS, À TOUT CONTENU DE CRÉATEUR ET À TOUTES LES INTERACTIONS OU TRANSACTIONS CONNEXES AVEC LES CRÉATEURS EFFECTUÉES OU FACILITÉES PAR LE BIAIS DES SERVICES D'ABONNEMENT DU MARKETING D'INFLUENCE OU DE TOUT SERVICE PROFESSIONNEL CONNEXE. TOUTE INTERACTION OU TRANSACTION DE CE TYPE SE FERA AUX RISQUES ET PÉRILS DE L'ABONNÉ. TOUS LES CRÉATEURS AFFICHÉS SUR OU VIA LES SERVICES D'ABONNEMENT DU MARKETING D'INFLUENCE SONT DES ORGANISATIONS INDÉPENDANTES ET NON DES SOUS-TRAITANTS, DES AGENTS OU DES EMPLOYÉS DE SPROUT SOCIAL OU DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES. L'ABONNÉ COMPREND ET ACCEPTE QU'IL LUI REVIENT D'EFFECTUER TOUTE RECHERCHE, TOUTE VÉRIFICATION OU TOUT CONTRÔLE D'UN CRÉATEUR, NOTAMMENT L'EXAMEN DU TRAVAIL DU CRÉATEUR, AVANT DE L'ENGAGER ET D'ÉVALUER LE CARACTÈRE APPROPRIÉ DE TOUT CRÉATEUR POUR SA MARQUE. SPROUT SOCIAL ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT CE QUI PRÉCÈDE, INDÉPENDAMMENT DE TOUTE RECOMMANDATION FAITE PAR SPROUT SOCIAL OU SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES CONCERNANT LA SÉLECTION DE CRÉATEURS. SPROUT SOCIAL ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES N'ONT AUCUN CONTRÔLE SUR LA PERFORMANCE, LA VALEUR, LA QUALITÉ, L'OPPORTUNITÉ OU LA LÉGALITÉ DE TOUTE ŒUVRE OU TOUT PRODUIT DE TRAVAIL EFFECTIVEMENT FOURNI PAR LES CRÉATEURS. EN OUTRE, SPROUT SOCIAL ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE FONT AUCUNE DÉCLARATION SUR L'ORIGINALITÉ, LA PERTINENCE, LA FIABILITÉ, LA PROTECTION PAR LE DROIT D'AUTEUR, L'OPPORTUNITÉ OU L'EXACTITUDE DE TOUT TRAVAIL OU PRODUIT DE TRAVAIL FOURNI PAR LES CRÉATEURS, NI SUR L'INTÉGRITÉ, LA RESPONSABILITÉ OU LES ACTIONS DESDITS CRÉATEURS, ET NE DONNENT AUCUNE GARANTIE QUANT AUX RÉSULTATS OBTENUS SUR LA BASE DE L'UTILISATION DE TOUT CRÉATEUR OU DE TOUT CONTENU DE CRÉATEUR, OU DE LA MISE EN ŒUVRE DE TOUTE RECOMMANDATION FORMULÉE PAR SPROUT SOCIAL OU SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES À CET ÉGARD. SPROUT SOCIAL ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE DONNENT AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE QUANT AU RESPECT PAR LE CONTENU DE CRÉATEUR DU DROIT D'AUTEUR, DU DROIT DE MARQUE, DU DROIT DE PUBLICITÉ OU DE TOUT AUTRE DROIT DE TIERS. SPROUT SOCIAL ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE SONT PAS RESPONSABLES DES ACTES, ERREURS, OMISSIONS, REPRÉSENTATIONS, GARANTIES, MANQUEMENTS OU NÉGLIGENCES DE TOUT CRÉATEUR, NI DES BLESSURES PERSONNELLES, DÉCÈS, DOMMAGES MATÉRIELS OU AUTRES DOMMAGES OU DÉPENSES QUI EN RÉSULTENT.​​ 

4. Services partenaires. L'Abonné reconnaît en outre que les Services d'abonnement du marketing d'influence (et tous les Services professionnels connexes) n'incluent pas la gestion de campagnes de bout en bout.  À la demande de l'Abonné, Sprout Social et ses Sociétés affiliées peuvent, à leur seule discrétion, aider l'Abonné à communiquer avec les Créateurs, mais ne seront pas responsables de la prise de contact avec les Créateurs, de leur intégration, leur supervision ou leur gestion. À la demande de l'Abonné, Sprout Social peut orienter celui-ci vers une ou plusieurs de ses agences partenaires (« Partenaires ») pour la fourniture de services de gestion de campagnes et de services connexes (« Services partenaires ») à l'Abonné et l'Abonné consent par la présente à ce que Sprout Social divulgue des informations sur lui et sur son activité aux Partenaires dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire pour que les Partenaires considèrent l'abonné comme un client potentiel, à condition que les Partenaires soient soumis à des obligations de confidentialité commercialement raisonnables.  L'Abonné reconnaît et accepte que (i) tous les Services partenaires seront soumis à un accord distinct conclu directement entre l'Abonné et le Partenaire concerné, (ii) Sprout Social ne fait aucune déclaration ou garantie concernant les Services partenaires ou l'adéquation d'un Partenaire en tant que fournisseur de services à l'Abonné, (iii) les Partenaires ne sont pas des agents de Sprout Social et (iv) Sprout Social n'aura aucune responsabilité pour tout acte ou toute omission des Partenaires dans leur exécution des Services partenaires.​​ 

5. Conduite de l'utilisateur. L'Abonné est responsable de l'ensemble des données et du contenu produits par ses utilisateurs par l'intermédiaire des Services d'abonnement du marketing d'influence. L'Abonné reconnaît que, bien que les Services d'abonnement du marketing d'influence prévoient des règles de conduite pour les utilisateurs, Sprout Social ne contrôle pas et ne peut pas contrôler ou diriger les actions des utilisateurs par l'intermédiaire des Services d'abonnement du marketing d'influence et n'est pas responsable du contenu ou des informations que les utilisateurs transmettent ou partagent par le biais des Services d'abonnement du marketing d'influence, ou des actions de tout utilisateur ou autre tiers en lien avec les Services d'abonnement de marketing d'influence, notamment des Créateurs. Sprout Social et ses Sociétés affiliées ne sont pas responsables des contenus ou des informations à caractère offensant, inapproprié, obscène, illégal ou par ailleurs répréhensible que les utilisateurs peuvent rencontrer en utilisant les Services, ni de la conduite, en ligne ou hors ligne, de tout utilisateur des Services.​​ 

6.​​  Contenu produit. L'Abonné est tenu de ne pas utiliser, reproduire, afficher ou exécuter publiquement, ni distribuer des documents, des graphiques, des rapports, des informations, des données, des captures d'écran et d’autres documents téléchargés, copiés, stockés, imprimés ou autrement récupérés et sauvegardés par le biais des Services d'abonnement au marketing d'influence (collectivement, le « Contenu produit ») : (i) en violation de l'Accord, notamment la Politique d'utilisation, ou (ii) à des fins commerciales, sauf dans le cas où Sprout Social ou ses Sociétés affiliées donnent leur consentement écrit à cet effet. L'Abonné est tenu de ne supprimer aucune mention de droit d'auteur, de marque déposée ou d'autres droits de propriété contenue dans les Services d'abonnement au marketing d'influence ou fournie par eux, de n'utiliser ou de n'afficher aucune marque de commerce de Sprout Social ou de ses Sociétés affiliées, sauf autorisation écrite de Sprout Social ou de ses Sociétés affiliées, notamment toute mention apposée sur du Contenu produit.​​ 

7. Messages électroniques. Sauf indication contraire contenue dans une Commande de service applicable, les comptes utilisateur de l'Abonné sont limités à un total de 3 500 messages électroniques directs par mois aux Créateurs à partir des Services d'abonnement du marketing d'influence.​​ 

8. Recruit. Si l'Abonné utilise Recruit, il reconnaît être le responsable du traitement des données à caractère personnel collectées par l'intermédiaire de toute page de candidature de son application Recruit (chacune, une « Page Recruit ») et que Sprout Social, en qualité de sous-traitant de ces données, agit conformément à ses instructions, sauf en ce qui concerne le Creator Hub de Sprout Social, comme indiqué ci-dessous. L'Abonné déclare et garantit : (i) qu'il a fourni des avis de confidentialité selon les modalités conformes aux lois en vigueur aux personnes concernées via la Page Recruit, (ii) qu'il a obtenu tous les consentements nécessaires pour le traitement des données personnelles via la Page Recruit, et (iii) qu'il se conformera à l'ensemble des lois et réglementations applicables, y compris les lois relatives à la confidentialité, lors de l'utilisation de Recruit et de toutes les données personnelles collectées par le biais de Recruit. L'Abonné reconnaît et accepte qu'il est seul responsable : (a) de toute intégration d'un outil tiers de suivi ou d'analyse qu'il active sur une Page Recruit (par exemple, Meta Pixel ou Google Analytics), lesquels constituent des Services tiers au sens de la Politique d'utilisation de Sprout Social, y compris de toutes les obligations d'information et de l'obtention des consentements correspondants ; et (b) de tout domaine personnalisé sur lequel il publie une Page Recruit.  Sprout Social ne saurait être tenu responsable de tout dommage pouvant résulter de la collecte et de l'utilisation par l'Abonné de données personnelles par le biais de Recruit, ou de la violation par l'Abonné des lois applicables en matière de confidentialité, et l'Abonné est tenu d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Sprout Social et ses Sociétés affiliées, ainsi que chacun de leurs dirigeants, administrateurs, employés, agents, successeurs et ayants droit respectifs, à l'égard de toute action en justice, réclamation, demande, procédure ou poursuite de tiers, réelle ou envisagée, découlant ou fondée sur ce qui précède. L'Abonné est seul responsable du contenu de ses Pages Recruit. Sprout Social n'est pas responsable, et ne confirme ni ne vérifie, l'exactitude ou l'exhaustivité du contenu de toute Page Recruit ou des informations soumises par des particuliers par le biais d'une Page Recruit.​​ 

L'Abonné reconnaît en outre que, dans le cadre du fonctionnement standard de Recruit, toute personne qui soumet une Page Recruit crée un compte Creator Hub auprès de Sprout Social et qu'un avis intégré à la page l'informe que cette soumission entraînera la création de ce compte, avec des liens vers les Conditions d'utilisation de Creator Hub et la Politique de confidentialité de Sprout Social.  Sprout Social traite les données à caractère personnel de cette personne en qualité de responsable du traitement indépendant conformément à ces conditions, dans le cadre d'un traitement distinct qui n'est pas soumis aux instructions de l'Abonné ni au DPA.  L'Abonné s'interdit de supprimer, de masquer ou de tenter de désactiver cet avis ou le processus de création de compte.  L'Abonné reconnaît que ni l'avis du Creator Hub, ni les Conditions d'utilisation ou la Politique de confidentialité qui y sont liées, ne remplacent ses propres obligations d'information et de recueil du consentement, et qu'il ne peut pas s'appuyer sur ces éléments pour satisfaire auxdites obligations mentionnées ci-dessus.​​  

9. Avenant relatif au traitement des données. L'Avenant relatif au traitement des données (« DPA ») applicable aux Services d'abonnement du Marketing d'influence est disponible à l'adresse https://media.sproutsocial.com/uploads/Downloadable-Customer-DPA.pdf et est incorporé par référence dans l'Accord.​​ 

10. Fonctionnalités d'IA. L'utilisation par l'Abonné des produits, fonctionnalités ou outils mis à sa disposition dans le cadre des Services d'abonnement relatifs au Marketing d'influence reposant sur l'intelligence artificielle, l'apprentissage automatique ou des technologies similaires (collectivement appelées « Fonctionnalités d'IA ») est soumise à des conditions supplémentaires disponibles ici : https://sproutsocial.com/legal/AI-features-terms/.​​ 

11. Fonctionnalités de paiement. L'utilisation par l'Abonné des fonctionnalités des Services d'abonnement au marketing d'influence qui permettent à l'Abonné d'initier, de faciliter ou de gérer des paiements aux Créateurs via un service tiers de traitement des paiements intégré aux Services d'abonnement au marketing d'influence est soumise aux conditions supplémentaires consultables ici : https://sproutsocial.com/it/legal/im-payment-features-addendum.​​ 

12. Espaces de travail et Utilisateurs autorisés.
12.1 Espaces de travail. Les « Espaces de travail » sont des unités organisationnelles distinctes au sein des Services d'abonnement du Marketing d'influence utilisées pour organiser les campagnes et les créateurs de l'Abonné ainsi que les données associées, comme décrit plus en détail dans la Documentation. Le Forfait de l'Abonné inclut l'accès à un niveau de base d'Espaces de travail tel qu'indiqué dans la Documentation. Dans certains Forfaits, des Espaces de travail supplémentaires peuvent être achetés en tant que « Améliorations de l'Espace de travail » et le nombre d'Espaces de travail inclus dans chaque niveau d'Amélioration de l'Espace de travail est indiqué dans la Documentation, qui peut faire l'objet de mises à jour. Les Espaces de travail ne peuvent pas être transférés d'un Compte de l'Abonné à un autre. Le « Forfait » désigne les Services d'abonnement du Marketing d'influence, les fonctionnalités du produit et les droits d'utilisation mis à la disposition de l'Abonné en fonction de l'offre, des fonctionnalités et du niveau de support qu'il a achetés dans le cadre d'une Commande de service applicable, tels que décrits plus en détail dans la Documentation applicable.​​ 

12.2 Utilisateurs autorisés. L'Abonné reste responsable de toute activité menée par ses Utilisateurs autorisés conformément aux modalités de l'Accord. Certains Forfaits incluent un nombre illimité d'utilisateurs autorisés. L'Abonné ne doit pas utiliser le droit illimité d'Utilisateur autorisé pour fournir un accès aux Services d'abonnement du Marketing d'influence à des tiers, sauf dans les cas expressément autorisés par l'Accord. Sprout Social se réserve également le droit de restreindre l'ajout d'Utilisateurs autorisés si l'utilisation par l'Abonné est excessive ou interfère, perturbe ou dégrade l'intégrité ou la performance des Services, conformément à la Politique d'utilisation.​​ 

13. Credits IM. Si le Forfait de l'Abonné inclut des Crédits IM, les conditions suivantes s'appliquent. Certaines fonctionnalités des Services d'abonnement du Marketing d'influence, y compris la fonctionnalité de Brand Safety, consomment des crédits (« Crédits IM »). Le nombre de Crédits IM mensuels inclus dans le Forfait de l'Abonné est précisé dans la documentation du Forfait applicable. Les Crédits IM sont réinitialisés chaque mois à la date de début de l'abonnement de l'Abonné. Ils ne sont pas reportés d'un mois sur l'autre et tout Crédit IM inutilisé est perdu lors de chaque réinitialisation mensuelle. L'Abonné peut demander des packs de Crédits IM supplémentaires par l'intermédiaire des Services d'abonnement du Marketing d'influence ; ces packs sont achetés conformément à une Commande de service. Les packs de Crédits IM achetés sont des achats uniques et expirent douze (12) mois à partir de la date d'achat s'ils ne sont pas consommés. Si l'abonnement associé au compte est résilié ou non renouvelé avant cette date d'expiration de 12 mois, tout Crédit IM inutilisé expirera immédiatement à la date d'effet de cette résiliation ou de ce non-renouvellement. Les Crédits IM ne peuvent être ni transférés ni remboursés. Sprout Social se réserve le droit de modifier les taux de consommation, les tarifs et les allocations des Crédits IM sur simple notification à l'Abonné, à condition toutefois que Sprout Social ne réduise pas l'allocation mensuelle de Crédits IM de l'Abonné en dessous du montant indiqué dans la Commande de service applicable ou, si aucun montant n'est indiqué, le montant en vigueur à la date de début de l'abonnement applicable pour la durée d'abonnement alors en vigueur. Les Crédits IM sont soumis aux Limites d'utilisation et à d'autres conditions énoncées dans les Conditions d'utilisation relatives aux Fonctionnalités d'IA.​​ 

14. Brand Safety. Si le Forfait de l'Abonné inclut la fonctionnalité de Brand Safety, l'utilisation par l'Abonné de la fonctionnalité et des fonctions de Brand Safety dans le cadre des Services d'abonnement du Marketing d'influence est soumise aux conditions supplémentaires disponibles à l'adresse suivante : https://sproutsocial.com/legal/brand-safety-feature-addendum. ​​